Mentions légales

 

L'ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.

 

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l'identité des différent intervenants dans la conception et le suivi du site web:

 

Propriétaire du site

Rost Steffi

Atelier Rosso

Entreprise individuelle

N°SIRET: 751 027 590 00023

siège social: 6, rue du Quatorze Juillet - 31410 Saint Sulpice sur Lèze - France

 

Créateur du site

Atelier Rosso

 

Responsable publication

Webmaster : web-kontact@laposte.net

 

Hébergeur

OVH

RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

 

Déclaration à la CNIL (Commission nationale de l’informatique et des libertés)

Le site n'est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d'informations personnelles.

 

Conditions générales d’utilisation du site

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs.

Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée.

Le site est mis à jour régulièrement. Le site www.atelier-rosso.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l'entreprise, nous essayons de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, nous ne pourront être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de notre fait ou du fait des tiers partenaires qui fournissent ces informations. Tous les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.

Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.atelier-rosso.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

Liens hypertextes:

Le site www.atelier-rosso.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de l'Atelier Rosso. Cependant, l'Atelier Rosso n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Atelier Rosso | Restauration de Meuble, Dorure et Sculpture sur bois, Toulouse 31| Mentions légales

Artisan d'Art / n° SIRET: 751 027 590 00023 - RM31